Mentions légales

Mairie de Bois d’Ennebourg

290, rue de l’Eglise

76160 Bois d’Ennebourg

Tél : 02 35 23 45 20

Directeur de la publication : Laurent SOLER (Maire)

 Hébergeur : Centre de Ressources Informatiques de Haute Normandie (CRIHAN)

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication, rectification et le cas échéant suppression des données la concernant en s’adressant à la Mairie au coordonnées ci-dessus.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers des pages et des documents diffusés par le site de la Mairie de Bois d’Ennebourg est autorisée sous réserve qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’auteur et l’origine du document.

Propriété intellectuelle

Le contenu des pages et des documents diffusés sur le site de la Mairie de Bois d’Ennebourg est une œuvre de création, protégée par la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut en être réalisée en contradiction avec la législation susvisée.